LA MAISON est le programme de fidélité de la marque JEAN PAUL GAULTIER, disponible exclusivement sur le site https://www.jeanpaulgaultier.com (le « Site »), et géré par PUIG FRANCE S.A.S. sur le territoire français.

Ces Conditions Générales expliquent qui nous sommes, le fonctionnement du programme, les paliers et avantages, la manière dont le programme peut être modifié ou résilié, ainsi que d’autres informations importantes.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’adhérer au programme. Nous vous recommandons d’en conserver une copie pour référence ultérieure. Vous pouvez également consulter les versions précédentes des Conditions via le lien dédié sur le Site.

PUIG FRANCE S.A.S. est une société par actions simplifiée (SAS) de droit français, au capital social de 138 330 608,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 380 681 833, dont le siège social est situé 65-67 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris (France).

Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06380681833, et son numéro SIRET est 380 681 833 00055.

Pour toute question relative au programme ou à votre adhésion, ou si vous pensez qu’une erreur s’est glissée dans ces Conditions, veuillez nous contacter via la page Contactez-nous du Site.

1.  

   1. Votre participation au programme est régie par les présentes Conditions, qui doivent être lues conjointement avec notre Politique de confidentialité, notre Politique relative aux cookies et nos Conditions d’utilisation.

1. 2. En participant au programme, vous acceptez ces Conditions ainsi que les politiques susmentionnées, qui peuvent être modifiées de temps à autre.

1. 3. Puig France peut, à tout moment, annuler, retirer ou modifier le programme, les avantages ou les présentes Conditions, sous réserve d’en informer préalablement les membres dans un délai raisonnable. Les nouvelles Conditions prendront effet immédiatement à leur publication sur le Site. Le fait de continuer à participer au programme après leur publication vaut acceptation de ces modifications. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement les Conditions. Si vous n’acceptez pas les modifications, vous devez soit (i) nous contacter via la page Contactez-nous, soit (ii) vous désinscrire conformément à l’article 4.b.

1. 4. En cas d’annulation du programme, les membres disposeront d’un délai raisonnable pour utiliser les avantages accumulés ; passé ce délai, ils seront perdus. En cas de force majeure, le programme pourra être suspendu ou annulé sans préavis.

1. 5. Le programme est exclusivement réservé à un usage personnel. Tout usage commercial ou professionnel est strictement interdit. Nous nous réservons le droit de déterminer si une transaction constitue un usage commercial.

• 6. Nous pouvons suspendre ou résilier votre adhésion immédiatement, notamment dans les cas suivants :
     • Violation des présentes Conditions ;
     • Vol ou comportement frauduleux en lien avec le programme ;
     • Fourniture d’informations fausses ou trompeuses ;
     • Comportement inapproprié, abusif, diffamatoire, délictuel ou offensant envers nous ou d’autres membres.

Toute personne âgée d’au moins 18 ans et résidant en France peut adhérer au programme.

Pour cela, il suffit de créer un compte utilisateur sur le Site et de choisir expressément d’adhérer au programme. Lors de la création du compte, certaines informations personnelles sont demandées (nom, genre, date de naissance – pour les offres d’anniversaire – et coordonnées).

Vos coordonnées nous permettent de vous adresser des communications liées au Programme et avantages. Vous garantissez que les informations fournies sont exactes et à jour.

Vous pouvez vous désinscrire du programme de fidélité à tout moment directement depuis la page Mon Compte ou en nous contactant via le formulaire Contactez-nous.
En vous désinscrivant, vous serez retiré(e) du programme et vous ne pourrez plus accéder aux avantages associés ni recevoir de communications liées à la fidélité.

Un compte inactif pendant trois (3) ans consécutifs (aucun achat, connexion ou mise à jour) sera automatiquement clôturé, et tous les points ou avantages associés seront perdus définitivement.

Les points sont crédités sur le compte du Membre en fonction du montant cumulé des achats effectués sur le Site, conformément à l’article 6.

Les points permettent d’accéder à des avantages exclusifs (les « avantages du programme ») décrits dans la section Programme de fidélité du site.

Les avantages ne sont pas cumulatifs et sont soumis à des conditions spécifiques précisées lors de leur attribution.

Les points sont personnels, non transférables et ne peuvent pas être mutualisés entre membres.

Ils sont crédités environ 20 jours après l’achat, une fois le délai légal de rétractation expiré.

Le classement dans les paliers dépend du montant total dépensé sur le Site au cours des 12 derniers mois, à raison de 1€ = 10 points :

• Palier 0: Rez-De-Chaussée

Ce palier est attribué aux Membres qui ont adhéré au Programme mais n’ont pas encore accumulé de points au cours des 12 derniers mois.

• Palier 1: Premier étage

Ce palier est attribué aux Membres ayant accumulé entre 1 et 1 199 points au cours des 12 derniers mois (soit l’équivalent d’un montant dépensé compris entre 1 € et 119,99 €).

• Palier 2: Second étage

Ce palier est attribué aux Membres ayant accumulé entre 1 200 et 2 999 points au cours des 12 derniers mois (soit l’équivalent d’un montant dépensé compris entre 120 € et 299,99 €).

• Palier 3: Le Haut-Lieu

Ce palier est attribué aux Membres ayant accumulé plus de 3 000 points au cours des 12 derniers mois (soit l’équivalent d’un montant dépensé supérieur à 300 €).

Les paliers sont valables pendant 12 mois sur une base glissante : une période de 12 mois commence à compter de chaque achat effectué par un Membre, ce qui signifie que chaque achat initie une nouvelle période durant laquelle le Membre peut atteindre un certain palier de dépense.

Si un Membre n’effectue aucun achat lui permettant d’atteindre un palier supérieur au cours d’une période de 12 mois, il sera rétrogradé au Palier 0 (Rez-de-chaussée).

Les Membres recevront une série d’avantages du Programme, qui varieront en fonction du palier atteint.

Les avantages disponibles pour chaque palier sont ceux indiqués à tout moment dans la section Programme de fidélité du site.

Les Membres peuvent consulter leurs avantages disponibles, voir le palier auquel ils appartiennent actuellement et accéder aux Conditions du Programme dans la section Mon Compte, où ils trouveront un tableau de bord dynamique affichant leur statut actuel, le catalogue des récompenses et la façon de progresser vers le palier supérieur.

En complément des Avantages du Programme décrits en détail dans la section Programme de fidélité du Site, les dispositions suivantes s’appliquent à l’ensemble des Avantages du Programme :

• Les Avantages du Programme ne peuvent être utilisés que sur le Site Internet.

• Pour utiliser un avantage, le Membre doit utiliser le code fourni directement dans la section Mon Compte ou saisir le code fourni dans les communications qu’il reçoit.

• Les avantages du Programme sont soumis à disponibilité. Puig France se réserve également le droit de remplacer, retirer, modifier ou adapter tout avantage ou les conditions de son utilisation, sous réserve d’un préavis raisonnable adressé aux Membres.

• Une fois qu’un avantage a été utilisé, il ne peut pas être reactive, sauf mention contraire.

• Les avantages du Programme ne peuvent pas être utilisés conjointement avec une autre offre, promotion ou code de réduction, sauf mention contraire

• Les avantages du Programme sont non transférables, non échangeables et n’ont aucune valeur monétaire. Ils ne peuvent pas être appliqués à des achats antérieurs.

• Les articles achetés grâce à un avantage sont destinés à un usage personnel et non commercial, et ne peuvent pas être revendus ou commercialisés de quelque manière que ce soit.

Lorsqu’un Membre a reçu un avantage dans le cadre d’un achat éligible, le retour des produits concernés ne sera accepté que si l’avantage correspondant est également retourné.

Vous pouvez mettre à jour vos informations personnelles à tout moment dans la section Mon Compte du Site.

Votre adresse email et vos données personnelles sont utilisées uniquement pour les communications liées au programme de fidélité.

Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

1. 1. Nous sommes responsables de toute perte ou de tout dommage que vous pourriez subir et qui constitue une conséquence prévisible de notre manquement contractuel ou de notre négligence, mais nous ne saurions être tenus responsables de pertes ou dommages non prévisibles, sous réserve du droit applicable. Dans ces circonstances, notre seule responsabilité consistera à créditer votre compte utilisateur conformément aux Avantages du Programme définis dans les présentes Conditions.

1. 2. Nous n’excluons ni ne limitons en aucune manière notre responsabilité en cas de décès ou de blessure corporelle causés par notre négligence, ni en cas de fraude, de fausse déclaration frauduleuse, ou de violation d’obligations légales implicites.

1. 3. Nous nous réservons le droit de retirer un Membre du Programme et d’annuler les Avantages associés si celui-ci se livre à toute activité susceptible de constituer une violation des présentes Conditions.

1. 4. Nous ne saurions être tenus responsables des conséquences résultant d’un défaut de communication avec un Membre lorsque ce défaut est dû à des informations inexactes fournies par ce dernier.

En tant que consommateur, vous disposez de droits légaux concernant les services qui ne sont pas fournis avec le soin et la compétence raisonnablement attendus.

Des informations et conseils relatifs à vos droits légaux peuvent être obtenus auprès du Centre Européen des Consommateurs France. Aucune disposition des présentes Conditions (ni d’aucune autre de nos politiques) n’affecte ces droits légaux.

a. Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n’aura le droit de faire appliquer l’une quelconque de ses dispositions.

b. Nous pouvons transférer nos droits et obligations découlant de tout contrat conclu avec vous à une autre organisation. Nous vous en informerons par écrit si cela se produit. Vous ne pouvez transférer aucun de vos droits ou obligations au titre du contrat sans notre accord préalable.

c. Chaque clause des présentes Conditions est indépendante. Si un tribunal ou une autorité compétente juge l’une d’elles illégale ou inapplicable, les autres clauses resteront pleinement en vigueur.

d. Si nous n’exigeons pas immédiatement l’exécution d’une obligation prévue par les présentes Conditions, ou si nous tardons à exercer un droit, cela ne vaut pas renonciation à ce droit ni dispense d’exécution. Si nous décidons de renoncer à un manquement de votre part, cette renonciation ne sera valable que par écrit et ne vaudra pas renonciation à tout manquement ultérieur.

e. Sans préjudice de vos droits en vertu de la législation applicable, les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de votre pays de résidence habituelle, à l’exclusion de l’application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises.

f. Les parties conviennent de soumettre tout litige à la compétence des tribunaux du lieu de résidence du client.

Dernière mise à jour : octobre 2025
© PUIG FRANCE S.A.S. 2025 – Tous droits réservés.

Antonio Puig, S.A.U. (ci-après, la « Société ») est une société espagnole dont le siège social est situé Plaza Europa 46-48, Hospitalet de Llobregat, 08902, Barcelone (Espagne), immatriculée au registre du commerce de Barcelone sous le numéro A08158289, et dont l’objet social consiste en la production, la conception et la vente de produits cosmétiques et de parfums.

Pour toute information complémentaire, toute question ou demande d’assistance, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact : ici.

Les présentes sont les conditions générales (les « Conditions Générales de Vente ») qui s’appliquent à l’utilisation du site Internet de la Société, ainsi qu’à toute vente réalisée par la Société et tout achat effectué par des consommateurs finaux (le « Client » ou « vous ») résidant en Belgique, aux Pays-Bas ou au Luxembourg (pour un usage domestique, privé et personnel uniquement) de produits portant les marques de la Société (les « Produits ») proposés à la vente sur le site www.jeanpaulgaultier.com (le « Site Internet »).

Veuillez noter que la Société assure la livraison et le retour de ses Produits uniquement en Belgique, aux Pays-Bas ou au Luxembourg. Notez que certaines régions au sein de ces pays sont exclues.

Il est également précisé que la Société n’effectue aucune livraison vers des boîtes postales, bases militaires ou services de poste restante.

Si vous ne résidez pas dans le territoire mentionné ci-dessus (pour les régions où la livraison n’est pas disponible, veuillez vous référer à la liste des régions exclues indiquée plus haut), vous serez responsable de l’organisation de l’enlèvement ou de l’expédition de votre/vos Produit(s).

Toutes les ventes de Produits réalisées via le Site Internet sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente, que le Client accepte expressément lors de toute commande.

Les présentes Conditions Générales de Vente peuvent être modifiées ou mises à jour par la Société à tout moment, étant entendu que les Conditions Générales de Vente applicables à une commande passée par un Client sont celles en vigueur le jour où la commande est effectuée.

Les présentes Conditions Générales de Vente constituent un tout indivisible avec nos Conditions d’Utilisation, notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Cookies.

Tout en veillant à assurer le plus haut niveau d’exactitude quant aux informations affichées concernant les Produits (catégories, noms, reproductions, images, descriptions, propriétés, caractéristiques et composition, etc.) proposés à la vente sur le Site Internet, et en mettant régulièrement à jour ces informations, descriptions et données, la Société ne peut exclure la présence d’erreurs non substantielles.

De plus, bien que les photographies et autres reproductions des Produits en vente les représentent fidèlement sur le Site Internet, dans les limites des techniques disponibles, elles peuvent néanmoins contenir des erreurs non substantielles.

Les Produits sont proposés à la vente dans la limite de leur disponibilité. Si, malgré la vigilance de la Société, les Produits commandés ne sont définitivement plus disponibles, la Société en informera immédiatement le Client par tout moyen approprié (téléphone ou e-mail) et remboursera rapidement au Client les sommes versées au titre de la commande.

4.1 Généralités

Les Produits proposés sur le présent Site Internet sont destinés aux consommateurs finaux disposant d’une adresse de livraison dans le pays indiqué à l’Article 2, à l’exclusion des régions mentionnées dans ce même article.

Pour passer une commande sur le Site Internet, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans, avoir la capacité juridique et détenir une carte de débit ou de crédit, ou tout autre moyen de paiement accepté sur le Site (tel qu’indiqué au moment de la validation de la commande).

Le Client s’engage à ce que toutes les informations communiquées à la Société via le Site Internet dans le cadre de sa commande soient conformes aux présentes Conditions Générales de Vente, exactes et à jour. À défaut, la Société se réserve le droit d’annuler la commande et le paiement correspondant.

La Société ne pourra être tenue responsable des conséquences résultant d’informations inexactes fournies par le Client.

Il est expressément convenu entre la Société et le Client que la Société peut conserver tout e-mail du Client ou toute autre information fournie par celui-ci, conformément aux termes de la Politique de Confidentialité.

La Société sera également en droit de refuser toute commande :
(i) passée par un Client faisant l’objet d’un litige en cours relatif au paiement d’une commande précédente ;
(ii) non conforme aux présentes Conditions Générales de Vente ; ou
(iii) lorsque ses systèmes d’analyse des risques détectent des achats anormaux ou des transactions suspectées de fraude.

4.2 Passer une commande

• Étape n°1 : Sélection des Produits

Sur le Site Internet, le Client sélectionne le(s) Produit(s), la quantité souhaitée et, le cas échéant, la taille, le format ou la couleur correspondante. Il ajoute ensuite les Produits sélectionnés à son panier en cliquant sur le bouton « Ajouter au panier ».

• Étape n°2 : Vérification des Produits sélectionnés

Le Client peut modifier librement son panier : retirer un Produit initialement sélectionné, modifier les quantités commandées ou ajouter un Produit supplémentaire.
Le prix des Produits sélectionnés s’affiche automatiquement dans le panier.

La disponibilité et le prix des articles présents dans le panier peuvent évoluer ; le Client est lié par la disponibilité et le prix final applicables au moment où il sélectionne l’option « Commander ».

• Étape n°3 : Validation de la commande

Une fois la sélection effectuée, le Client clique sur « Voir le panier » ou « Commander », puis s’identifie :

• S’il dispose d’un compte sur le Site : en saisissant son identifiant et son mot de passe ;
• S’il ne dispose pas de compte (invité) : en renseignant son nom, son adresse e-mail, son adresse de facturation, et son numéro de téléphone.

Le Client doit ensuite valider :

• l’adresse de livraison
• l’adresse de facturation associée au moyen de paiement
• le mode d’expédition choisi
• le moyen de paiement sélectionné

À ce stade, si disponible, le Client peut ajouter un code promotionnel qui appliquera une promotion (réduction, cadeau, avantage…).
Le Client doit respecter les conditions de l’offre (par exemple : première commande uniquement, non cumulable, montant minimum, etc.). Si ces conditions ne sont plus remplies (par exemple, retrait d’un article faisant passer le total en dessous du minimum requis), le code promotionnel sera automatiquement supprimé ou invalidé.

Une fois toutes les informations dûment complétées et validées, le prix des Produits ainsi que, le cas échéant, les frais de livraison supplémentaires et taxes applicables s’affichent automatiquement.
Le Client doit alors cliquer sur « CONTINUER VERS LE PAIEMENT ».

Après avoir communiqué les informations de paiement requises, le Client peut revoir sa commande. S’il souhaite modifier des informations, il peut revenir en arrière pour éditer l’adresse de livraison, le mode d’expédition ou le moyen de paiement.
Si tout est correct, le Client clique sur le bouton « FINALISER LA COMMANDE AVEC OBLIGATION DE PAIEMENT » afin de procéder au paiement.

Le Client doit expressément accepter les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case « J’accepte les Conditions Générales de Vente », puis soumettre son offre ferme.

Une fois le paiement validé, le Client voit apparaître son numéro de commande.

• Étape n°4 : Accusé de réception de la commande

La Société accuse réception de la commande via un e-mail envoyé à l’adresse communiquée par le Client.
Cet e-mail contient les informations relatives à la commande, au Client et/ou, le cas échéant, toute difficulté liée à la commande (disponibilité, délais de livraison, problème de paiement).

La commande devient définitive lorsqu’un e-mail de confirmation sans réserve est envoyé au Client.

• Étape n°5 : E-mail d’acceptation

Les commandes deviennent contraignantes pour la Société et le Client lorsqu’un e-mail d’acceptation sans réserve est envoyé au Client. À compter de cette acceptation, un contrat de vente ferme est conclu entre la Société et le Client sur la base de la commande, de l’acceptation et des présentes Conditions Générales de Vente.

• Étape n°6 : Expédition du/des Produit(s)

Lors de l’expédition des Produits à l’adresse de livraison choisie par le Client, la Société génère un e-mail informant le Client de cet envoi.

Les prix affichés sur le Site Internet sont indiqués en euros (€) et incluent toutes taxes de vente applicables.

Le montant des frais de livraison ou des éventuels frais de transport supplémentaires, le cas échéant, sera automatiquement affiché sur le Site au moment de la validation de la commande.

Les prix des Produits applicables sont ceux en vigueur à la date de passation de la commande.

La Société s’efforce vivement de garantir l’exactitude de toutes les informations présentes sur le Site. Toutefois, il peut arriver, de manière exceptionnelle, qu’une erreur se produise. Si la Société découvre une erreur dans le prix ou la description d’un Produit que vous avez commandé, elle vous en informera et vous demandera si vous souhaitez poursuivre votre commande au prix correct ou l’annuler.
La Société peut également, à sa seule discrétion, choisir de ne pas vous fournir le Produit ou le service si une erreur dans sa description ou son prix est constatée. La Société n’est pas tenue de fournir des Produits à un prix erroné.

La Société se réserve le droit de modifier à tout moment les prix, offres, Produits et leurs spécifications, à son entière discrétion. Toute modification de prix ne s’appliquera cependant pas aux Produits que vous avez déjà commandés et dont la commande a été acceptée par la Société au moyen d’un e-mail de confirmation.

Les achats du Client doivent être réglés au moyen de l’un des modes de paiement affichés sur le Site Internet.

Le Client accède à un serveur sécurisé certifié par une autorité de certification.

Si le Client choisit le paiement par carte bancaire, il/elle doit fournir le numéro de sa carte et/ou ses coordonnées bancaires en remplissant le formulaire de paiement en ligne. La transaction sera alors effectuée par le Client conformément aux normes bancaires de sécurité, en communiquant son numéro de carte de crédit ou de débit et/ou ses coordonnées bancaires.
Le Client accepte par avance et sans réserve que la Société procède à ladite transaction sécurisée.

L’autorisation de débit du compte du Client est toujours donnée uniquement pour le montant des Produits achetés, taxes et droits applicables inclus, auquel s’ajoute, le cas échéant, le montant des frais de livraison ou des frais de transport supplémentaires. La carte bancaire du Client sera ensuite débitée après vérification de son identité et de ses informations bancaires.

Si, pour quelque raison que ce soit (opposition, refus de la part du centre émetteur, etc.), le débit des sommes dues par le Client s’avère impossible, la commande ne sera pas enregistrée par la Société et/ou sera annulée.

La Société conserve la propriété des Produits jusqu’au paiement intégral de leur prix par le Client, c’est-à-dire une fois que le montant a effectivement été débité du compte bancaire du Client.

Si vous souhaitez recevoir une facture, veuillez nous contacter et indiquer votre numéro de TVA, votre nom complet, votre adresse complète ainsi que votre numéro de commande. Nous examinerons vos informations et vous enverrons votre facture.

Les Produits seront livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client au moment de la commande, selon le mode de livraison choisi, à condition que cette adresse se situe dans une zone où la Société propose la livraison de ses Produits (voir Article 2).
La Société ne saurait être tenue responsable des informations de livraison manquantes ou erronées fournies par le Client.

Les Produits commandés seront expédiés par la Société via un transporteur postal ou un service de livraison de colis de son choix pour une livraison à la date ou dans le délai indiqué sur le Site et dans l’e-mail de confirmation.
Si la livraison dans le délai estimé s’avère impossible, la Société en informera le Client dès que possible et proposera une nouvelle date de livraison ou d’autres options alternatives.

La Société ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’un manquement à ses obligations au titre des présentes Conditions Générales de Vente si ce retard ou ce manquement résulte de circonstances échappant à son contrôle raisonnable. Cette disposition n’affecte pas le droit du consommateur de recevoir le produit dans un délai raisonnable.
Si un retard de livraison dépasse quinze (15) jours après la date ou le délai de livraison indiqué, le Client consommateur peut librement annuler la commande.

La propriété des Produits est transférée au Client au moment de la livraison.

8.1 Principe

À l’exception des cas mentionnés à l’Article 8.3, le Client peut choisir de retourner tout Produit commandé sur le Site Internet dans les délais suivants :
14 jours calendaires à compter de la réception des Produits par le Client ou, en cas d’achat de plusieurs Produits dans une même commande, 14 jours calendaires à compter de la réception du dernier Produit.

8.2 Exercice du droit de rétractation

Pour exercer ce droit, le Client doit informer la Société dans ce délai :

• par une déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant sa volonté de se rétracter ;
• à l’adresse e-mail mentionnée à l’Article 1 ;
• en indiquant au minimum son nom, son adresse et son numéro de commande.

À cette fin, le Client peut, sans que cela soit obligatoire, utiliser le formulaire type de rétractation ci-dessous :

Formulaire type de rétractation

(Si vous souhaitez vous rétracter du contrat, veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire.)

Le retour des Produits doit être effectué par le Client :

• dans un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la communication à la Société de sa décision de se rétracter ;
• dans leur emballage d’origine, en parfait état, non utilisés, accompagnés de tous les accessoires et documents fournis lors de la livraison (notice, garantie, certificat d’authenticité, etc.) ainsi que du bon de livraison inclus dans le colis ;
• à l’adresse indiquée dans le formulaire type ci-dessus.

Il est précisé que :

• les Produits ne peuvent pas être retournés en magasin ;
• les frais directs de retour des Produits restent exclusivement à la charge du Client.

Le remboursement du prix facturé (frais de livraison initiaux inclus, le cas échéant) sera effectué dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception par la Société du ou des Produits retournés, ou à compter de la date à laquelle le Client fournit la preuve de l’expédition du ou des Produits retournés (la date retenue étant celle du premier de ces événements), selon le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la commande, sauf accord contraire.

Il est conseillé au Client de conserver toute preuve du retour des Produits, ce qui suppose que les Produits soient retournés par envoi suivi ou par tout autre moyen permettant de prouver une date certaine de retour.

8.3 Exceptions

Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les Produits :

• confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;
• descellés par le Client après la livraison et ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
• qui, après livraison, ont été mélangés de manière indissociable avec d’autres articles en raison de leur nature.

Conditions de retour et de remboursement des coffrets sur-mesure:

Les trois flacons de voyage sélectionnés depuis la page "JPG Set Sur Mesure" sont considérés comme un seul et même article. Afin de bénéficier d’un remboursement, en cas d'achat d'un set uniquement, l’ensemble des produits de votre set, le totebag, ainsi que tous les cadeaux offerts dans votre commande, doivent être retournés dans leur intégralité.

Si les Produits livrés ne correspondent pas aux Produits commandés, le client doit :

• informer la Société dès que possible par e-mail, en expliquant en quoi le Produit n’est pas conforme à la commande ;
• retourner le(s) Produit(s) concerné(s) dans leur emballage d’origine, en parfait état, non utilisés, et accompagnés de tous les accessoires et documents fournis (notice, garantie, certificat d’authenticité, etc.), ainsi qu’une copie du bon de livraison inclus dans le colis.
  Si le client détériore les produits, cela peut engager sa responsabilité et entraîner des demandes de dommages et intérêts de la part de la Société ;
• suivre les étapes de la procédure de retour indiquée par la Société, telles que décrites sur le Site Internet.

Les frais de retour du/des Produit(s) seront pris en charge par la Société uniquement si le client a raison de considérer que le Produit retourné n’est pas conforme à sa commande, et sous réserve de présenter à la Société les justificatifs de ces frais. Ceux-ci seront alors remboursés par crédit sur le compte bancaire du client.

S’il est impossible d’échanger ou de réparer le Produit retourné, le remboursement du prix facturé pour les Produits non conformes sera effectué par crédit sur le compte bancaire du client au plus tard quatorze (14) jours après réception par la Société des Produits retournés.

En aucun cas la restitution, l’échange ou le remboursement ne pourra être demandé ou réalisé dans un magasin physique.

Le mécanisme décrit dans le présent article ne limite pas les droits légaux du client au titre de la garantie légale (voir Article 12 ci-dessous) ni son droit de rétractation (voir Article 8 ci-dessus).

Il peut arriver que les Clients reçoivent des codes de réduction de la part de la Société, par e-mail ou via des supports promotionnels.
Chaque code est unique à son destinataire, n’est pas transmissible, n’a aucune valeur monétaire et ne peut être converti en devise.
Un code peut comporter une date d’expiration, indiquée lors de la promotion ou sur les supports promotionnels associés, et celle-ci ne peut être modifiée.

Lorsque qu’une commande comprenant plusieurs articles est passée avec un code promotionnel, la valeur de la réduction est répartie proportionnellement sur chaque article selon sa valeur relative.
Tout remboursement d’un article acheté dans une telle commande sera réduit du montant de la réduction appliquée à cet article. La réduction n’est en aucun cas remboursable.

La valeur d’un code de réduction ne peut être déduite d’une commande si ce code est défectueux ou expiré : aucun code de remplacement ne sera émis.

Un seul bon de réduction peut être utilisé par commande.

Des exclusions par catégorie ou par produit peuvent s’appliquer aux réductions et aux promotions.

Les codes de réduction ne s’appliquent pas aux Produits déjà soldés, c’est-à-dire proposés à prix réduit.

Les Produits et marques de la Société, qu’ils soient figuratifs ou non, ainsi que, de manière générale, l’ensemble des marques, illustrations, images, créations, modèles et logos figurant sur le Site, sont et demeurent la propriété exclusive de la Société. L’ensemble des contenus publiés sur le Site est protégé par le droit d’auteur.

A

Les produits et marques de la Société, qu’elles soient figuratives ou non, et plus généralement toutes autres marques, illustrations, images, dessins, modèles et logos figurant sur le Site Internet sont et demeureront la propriété exclusive de la Société.
Tout contenu publié sur le Site Internet est protégé par des droits d’auteur.

Aucune disposition des présentes ne saurait être interprétée comme conférant au Client un quelconque droit, titre ou intérêt sur les marques, droits d’auteur, produits, signes distinctifs de la Société ou tout droit de propriété intellectuelle y afférent.

Le Client s’engage à ne pas télécharger, diffuser, reproduire ni modifier le Site Internet, en tout ou en partie, sous quelque forme que ce soit.

Le Client s’engage de manière générale à lire et respecter les Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet, accessibles en cliquant sur le lien suivant : Conditions Générales d’Utilisation.

En sa qualité de consommateur, le Client bénéficie de la garantie légale de conformité (articles 7:17 et suivants du Code civil néerlandais, articles 1649bis et suivants du Code civil belge, articles L. 212-1 et suivants du Code de la consommation luxembourgeois), qu’il peut exercer dans les conditions ci-après :

La garantie légale de conformité implique que le produit doit être conforme au contrat et présenter les caractéristiques que le consommateur peut raisonnablement en attendre.
Le consommateur dispose d’un délai de deux ans à compter de la livraison du bien pour mettre en œuvre cette garantie en cas d’apparition d’un défaut de conformité.

Lorsque le contrat de vente prévoit la fourniture continue d’un contenu numérique ou d’un service numérique, la garantie légale s’applique audit contenu ou service pendant toute la durée de la fourniture prévue au contrat.

Dans le cas de biens comportant des éléments numériques, la garantie légale de conformité implique l’obligation, pour le professionnel, de fournir si nécessaire toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du bien.

Le consommateur doit informer la Société du défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du jour où il en a eu connaissance.
La garantie légale de conformité donne droit à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai de trente jours suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour le consommateur.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix ou la résolution du contrat (avec remboursement intégral contre restitution du bien) si :

1. le professionnel refuse de réparer ou remplacer le bien ;
2. la réparation ou le remplacement intervient après un délai de quinze jours ;
3. la réparation ou le remplacement cause un inconvénient majeur au consommateur, notamment lorsque celui-ci supporte définitivement les frais de reprise ou d’enlèvement du bien non conforme, ou les frais d’installation du bien réparé ou de remplacement ;
4. la non-conformité persiste malgré une tentative infructueuse du vendeur de mettre le bien en conformité.

Le consommateur peut également demander une réduction du prix du bien ou la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est d’une gravité telle qu’il justifie immédiatement l’une ou l’autre de ces mesures, sans qu’une demande préalable de réparation ou remplacement soit nécessaire.

Le consommateur ne peut pas résoudre la vente si le défaut de conformité est mineur.

Toute période d’immobilisation du bien en vue de sa réparation ou de son remplacement suspend la garantie jusqu’à la livraison du bien restauré.

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés.
Cette garantie ouvre droit, selon le cas, à une réduction du prix si le bien est conservé ou à un remboursement intégral contre restitution du bien.

La Société ne peut être tenue responsable que des dommages directs résultant d’une faute, d’une négligence ou d’une fraude de sa part, ou de la part de ses préposés ou représentants autorisés, dans le cadre des présentes Conditions Générales de Vente.
Aucune disposition des présentes Conditions Générales de Vente n’exclut ni ne limite une responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi impérative applicable.

Les Produits sont vendus à des consommateurs finaux pour un usage personnel uniquement.
La Société interdit expressément tout achat à des fins commerciales ou de revente ; en conséquence, la Société ne saurait être tenue responsable de toute perte de bénéfices ou d’activité liée à une activité de revente réalisée par le Client.

Le Site Internet, ainsi que les contenus fournis via celui-ci, et l’ensemble des technologies, logiciels, matériaux, données ou images fournis ou utilisés par la Société, en son nom ou par ses concédants dans le cadre du Site, sont fournis « en l’état » et « en fonction des disponibilités ».
Sauf indication expresse contraire dans les présentes, la Société n’accorde aucune autre garantie, explicite, implicite, légale ou autre, concernant les services ou contenus proposés sur le Site.

Dans la mesure permise par la loi applicable, la Société décline toute garantie implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, de non-violation et de jouissance paisible, ainsi que toute garantie résultant des usages commerciaux ou des relations d’affaires préexistantes.

La Société ne pourra être tenue responsable :

1. des erreurs, inexactitudes ou interruptions de service, y compris les coupures d’alimentation ou les défaillances du système ;
2. de tout accès non autorisé, utilisation, altération, suppression, destruction, dommage ou perte de données, images, textes ou autres informations ou contenus.

La Société peut cesser à tout moment tout aspect du Site, ou en modifier la nature, les fonctionnalités, les caractéristiques, la portée ou le fonctionnement.

La Société ne pourra être tenue responsable de tout retard ou manquement dans l’exécution de l’une quelconque de ses obligations au titre des présentes si ce retard ou ce manquement résulte d’événements extérieurs, irrésistibles et échappant au contrôle de la Société, y compris — sans s’y limiter — : grève, blocus, guerre, acte de terrorisme, émeute, pandémie, imposition de restrictions commerciales, catastrophe naturelle ou refus de licence par une autorité gouvernementale.

La Société informera le Client de tout événement de cette nature en lui adressant une notification au plus tard dans les trente (30) jours suivant sa survenance.
Si la suspension de l’exécution des obligations de la Société se prolonge au-delà de trente (30) jours, le Client ou la Société pourra, en notifiant l’autre partie, annuler la ou les commande(s) concernée(s) par ce retard.

En cas d’annulation, le Client sera remboursé par la Société dans les plus brefs délais, par crédit sur la carte de débit/crédit utilisée pour l’achat concerné.

Si l’une quelconque des dispositions des présentes Conditions Générales de Vente venait à être déclarée totalement ou partiellement nulle ou non avenue, les autres dispositions ainsi que l’ensemble des droits et obligations qui en découlent demeureront inchangés et continueront de s’appliquer.

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit espagnol et interprétées conformément à celui-ci.
Tout litige découlant des présentes Conditions Générales de Vente ou s’y rapportant sera soumis à la juridiction des tribunaux espagnols.

Cependant, cette disposition ne porte pas atteinte aux droits dont disposent les consommateurs en vertu des lois impératives de protection des consommateurs de leur pays de résidence, lesquelles peuvent leur permettre d’introduire une action devant les tribunaux de leur juridiction nationale.

Dernière mise à jour : janvier 2026
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